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parcours de soins

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Le Médecin traitant et le parcours de soins coordonnés :

Le parcours de soins est l'axe majeur de la réforme de l'assurance maladie instaurée par la loie du 13 aôut 2004 et le parcours de soins avec la place primordiale du médecin traitant qui conseille et oriente ses patients, lorsqu'il s'agit de passer à un autre niveau de traitement ou consultation.

Le patient qui ne respecte pas le parcours de soins, par exemple en décidant de recourir à des professionnels de santé sans préalable, solliciter son médecin traitant, connaît une basse de ses remboursements, ainsi qu'un possible augmentation du coût de ses consulations sans le parcours de soins.

En pratique : comment respecter le parcours de soins

Pour respecter le parcours de soins, le patient doit : 

- avoir choisi et désigné un médecin traitant auprès de la Caisse Primaire d'Assurance maladie (seules les personnes de - 16 ans et plus sont concernés)

- consulter ce médecin traitant en première intention pour tous actes médical et précription,

- en conséquence de ne pas consulter directement un spécialiste sauf pour les spécialistes suivantes : ophtalmologie, gynécologie pour certain actes, spychatrie et neurospychatrie pour certain actes pour les jeunes de 16 ans à 25 ans, dentaires en dehors de la stomatologie

- pour les personnes en Affections de Longue Durée (ALD) : suivre de protocole de soins établi par le médecin traitant du parcours de soins et le médecin correspondant

- autoriser la consultation et la mise à jour de son dossier médical personnel par les médecins consultés, lorsque celui-ci sera en place (arrêté à paraître).

La participation forfaitaire de 1 euros :

depuis le 1er janvier 2005, une participation forfaitaire de 1 euros est déduire du montant des remboursements des assurés pour cahque consulations ou acte réalisé par un médecin, un exemen radiologie, une analyse biologie médicale

cette participation forfaitaire de 1 euros ne concerne pas les personnes de moins de 18 ans, les femmes enceintes de plus de 6 mois, et les bénéficiaires de la CMU complémentaire ou de l'aide médicale de l'Etat

Au total cette participation forfaitaire est limitée à 50 euros oar an et par personne et à 4 euros par jour et par professionnel lorsque plusieurs actes sont réalisés au cours d'une même journée.

En pratique, comment régler la participation forfaitaire de 1 euros ?

La participation forfaitaire de 1 euros est déduire automatiquement du montant des remboursements. Cette information figure systématiquement sur les relevés des remboursements des soins adressés par la caisses d'Assurance Maladie.

A noter : quant le montant à rembourser est inférieur à 1 euros, la participation forfaitaire de 1 euros n'est pas déduite.

Rubriques annexes

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